Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le présent site est la propriété de l’Académie de Strasbourg.
- Éditeur du service :
Académie de Strasbourg – Rectorat
6 rue de la Toussaint 67975 Strasbourg cedex 9
Téléphone : 03 88 23 37 23 – Télécopie : 03 88 23 39 99
Mél :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Directeur de la publication :
Le Recteur de l’Académie de Strasbourg
Chancelier des Universités d’Alsace - Hébergement :
Rectorat de Strasbourg
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser.
L’internaute s’engage à ne pas effectuer d’opération pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l’intégrité des informations diffusées, et à l’image de l’Académie de Strasbourg. Il s’engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l’utilisation des éléments qui lui sont mis à disposition et à observer toutes les précautions d’usage.
Responsabilité de l’Académie de Strasbourg
L’Académie de Strasbourg met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par l’Académie de Strasbourg le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’Académie de Strasbourg ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
L’Académie de Strasbourg ne saurait être responsable des pages auxquelles accèdent les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser les informations mise à sa disposition par l’Académie de Strasbourg e sous sa responsabilité exclusive.
Cookies
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/
Informations personnelles et RGPD
1. Object du traitement des donnéesLe traitement a pour objet la gestion des requêtes relatives au présent site. Il permet à la Lithothèque d'Alsace de répondre aux questions posées sur ce site et d'obtenir des informations liées à l'utilisation de ses services.</>
Base légale : Articles 6, 7 et 11 du règlement du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractères personnel (https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=OJ%3AL%3A2016%3A119%3ATOC) et des modifications suivantes de ce règlement : (UE) 2016/679 JOUE L127 2 du 23/05/2018.
2. Données traitées
- Adresse de courrier électronique
- Adresse ip anonymisée (les 4 derniers chiffres sont supprimés).
- Informations sur le navigateur, la résolution d'écran.
- Informations sur les pages visitées et le temps
Le dépôt de l'adresse email est volontaire, et nécessaire uniquement pour permettre de recevoir une réponse de la part de la Lithothèque d'Alsace. Il n'y a pas de traitement automatisé.
Aucune information d'aucune nature que ce soit n'est revendue.
3. Personne concernées
L'adresse ip des visiteurs est mémorisée et subit un processus d'anonymisation.
4. Destinataires des données
Les services de l'Académie de Strasbourg (Webmaster et DSI). Aucun transfert de données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
5. Conservation des données
Les information de navigation (adresse ip anonymisée, navigateur, historique des pages vues) sont supprimées au bout d'une année.
L'email n'est conservé que le temps nécessaire au traitement de la demande de l'utilisateur.
6. Droits de l'utilisateur sur les données le concernant
Vous pouvez vous opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d’informations vous concernant sur ce site. Pour exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de données diffusées qui vous sont attachées, adressez-vous au dpd de l’Académie de Strasbourg.
Liens hypertextes et utilisation des documents mis en ligne
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le site Lithothèque d’Alsace. En revanche, les pages du site Lithothèque d’Alsace ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
En dehors des documents explicitement destinés à être dupliqués pour un usage pédagogique, la reproduction du site ou d’éléments du site Lithothèque d’Alsace est interdite sauf accord préalable.
Les documents présentés ici ont tous été produits par la Lithothèque d’Alsace (sauf mention spéciale) et sont placés sous licence Créative Commons 3.0 BY-NC. Ainsi, l’œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l’attribuer à l’auteur en citant son nom, mais ne peut être utilisée à des fins commerciales.
En cas de mention spéciale, les documents restent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont soumis à des licences spécifiques. Merci de nous contacter pour obtenir les droits de ces documents.